Important MESSAGE du IOP : HP / HSA

 

   

 Chers Collègues

Vous n’êtes pas sans savoir que dans le cadre du « dialogue de gestion », le Rectorat veut nous interdire de transformer des heures postes (HP) en Heures Supplémentaires annuelles (H.S.A.).

Bien entendu vos organisations professionnelles ne vont pas rester sans réagir et plusieurs réunions sont programmées dès la reprise pour éventuellement entrer en résistance.

TOUTEFOIS, nous ne pouvons pas reprocher au Rectorat de vouloir gérer au mieux la dotation HP & HSA de l’Académie de Lille.

C’est pourquoi nous vous demandons de gérer de manière optimale la répartition des heures dans vos structures et de prévoir un temps de concertation lors des réunions de rentrée (Bassins ou diocésaines) pour envisager avec vos collègues des échanges possibles afin de rester au plus proche de l’équilibre initial.

Cet effort fait et partagé, il sera plus facile pour nous de prouver au Rectorat notre bonne volonté et ainsi EXIGER la transformation d’HP en HSA pour les structures qui notamment ne trouvent pas d’enseignants à la rentrée.

Nous comptons sur vous et reviendrons très rapidement à la rentrée sur les suites de ce dossier sensible.

Bel été et bon repos.

Annie Dupond – Présidente des O.P

Thierry Platteau – Synadic

Guy Michel Mahieu – SNCEEL

Christophe Leroy – UNETP

Bonnes Vacances !

Les portes de nos établissements se ferment, les valises se bouclent. Chacun en restera là pour cette année scolaire qui tutoie la fin.

La délégation régionale de l'UNETP vous souhaite d'agréables vacances dans l'écrin de joie et de bonheur de la famille et de l'amitié.

Au programme de la rentrée, nos assises sous le signe de la prospective ! 

Bon repos à chacun et à très bientôt

« Il n’y a pas de vent favorable à celui qui ne sait pas ou il va » (Sénèque)

Rendez vous incontournable : 2eme Assises Régionales de l'UNETP le 18 Septembre

Avant le départ en congés, le conseil d'été de l'UNETP régionale "Pour ne pas se condamner aux soucis immédiats, préoccupez vous de l'avenir"

Au programme, ....de la prospective (notre combat pour l'anti-hasard) avec des témoignages éclairants pour sécuriser l'écriture de nos feuilles de route (celles de chacun de nos établissements et de notre réseau) pour continuer de professionnaliser notre pilotage.

"L'avenir ne se prévoit pas, il se prépare" (Maurice Blondel, Philosophe)

Du global au local, dans une économie toujours plus mondialisée, quels sont les enjeux du développement économique et des métiers émergents dans notre région Nord pas de Calais ? Avec quels indicateurs, quels paramètres pouvons nous piloter les évolutions du portefeuille de nos formations professionnelles ?

Didier COPIN, Manager du  Service Environnement et Développement Duratble à la Direction des projets CCI Grand Lille, conduira notre réflexion sur la route tracée par la région et la CCI dans l'axe de projet "3e révolution Industrielle" (Travaux de Jeremy RIFKIN)

Au service du projet de nos établissements : les hommes, les femmes qui font la force de nos équipes. Comment mieux accompagner les personnes, les carrières, les projets ? Un témoignage d'une gestion prévisionnelle des compétences éclairée d'un projet.

Frédéric THIERY, Directeur Général des Ressources Humaines du SDIS Nord croisera les expériences, les points de vue en termes de fonctions RH, de GPEC, de pilotage, de prospective

Synthèse de la journée : Quel(s) cap(s) pour nous ?

CAP 2020 : Quelles orientations pour notre Enseignement Technique et Professionnel Régional ?  Table Ronde

"Là où il n'y a pas de vision, les gens périssent" (Proverbes 29-18, la Bible)

Inscrivez vous ici en téléchargeant le programme et le coupon d'inscription

Le programme des assises, cliquez ici

Le coupon d'inscription, cliquez ici

Les assises se déroulent au Lycée Privé Louise de Marillac à Lambersart. Pour la bonne organisation merci de penser à vous inscrire

Calendrier de l'Union Régionale 2014/2015

Téléchargez le calendrier 2014/2015 en cliquant ici

Qui fera Quoi au sein de l'UNETP Régionale en 2014/2015 ?

Pour accompagner chaque établissement et le représenter dans les instances de concertation et/ou de décision, votre union régionale s'organise.

Voici le "casting" pour la prochaine rentrée

Présidence Inter Organisations Professionnelles 2012 / 2015 : Annie DUPOND.

Administrateurs au C.A. U.N.E.T.P. Nationale : Vincent GREGOIRE (Arras) – Philippe BESIN (Cambrai) – Vincent FLETER (Lille).

CRF : Franck OLIVIER CRF Adjoint : Franck DOUBLET.

Inter Organisations Professionnelles: Philippe BESIN - Dominique DUPONT - Christophe LEROY.

Bureau DROP : Dominique DUPONT - Christophe LEROY- Jean François DESBONNET (au titre de directeur du CFA régional invité ponctuel) et Philippe DESCAMPS (au titre de RENASUP invité ponctuel).

DROP : Philippe BESIN - Philippe CARNEL - Vincent FLETER.

C.A.C.: Christophe LEROY – Suppléante : Annie DUPOND.

C.O.D.I.E.C.: Benoît BULTEAU (Lille) - Philippe CARNEL (Arras) - Christophe GEORGES (Cambrai).

U.D.O.G.E.C.: Franck OLIVIER (Lille) – Philippe DESCAMPS (Arras) - Christophe GEORGES (Cambrai)

R.E.N.A.S.U.P. Nord de France : Philippe DESCAMPS – Christophe GEORGES – Annie DUPOND.

Relations avec la Catho : René BURZICKI –Philippe DESCAMPS – Christophe LEROY.

Président C.N.F.E.T.P.: Annie DUPOND.

C.N.F.E.T.P.: Benoît BULTEAU - Jean-François DESBONNET - Annie DUPOND - Dominique DUPONT - Christophe LEROY - Franck OLIVIER.

Présidente A.F.P.E.T.P.: Philippe DAVIAUD.

A.F.P.E.T.P.: Membre de droit le C.R.F et le CRF adjoint.: Franck OLIVIER et Franck DOUBLET.

Commission Post Bac : Annie DUPOND et Philippe DESCAMPS (validé par le IOP).

Groupe reconversion CAEC : Benoît BULTEAU - Dominique DUPONT - Christophe LEROY - ?

Expertises :

- Collèges : ?

- LEG + Secondes + CPGE : Philippe CARNEL.

- LP + LT + Enseignement supérieur BTS : Benoît BULTEAU - Philippe DAVIAUD – Maryline DUBOIS - Dominique DUPONT (Pilote Animateur), Richard FETRE, Vincent FLETER, Christophe GEORGES - Christophe LEROY - Franck OLIVIER – (Eric DUFOUR invité DREC).

Salon de l’Étudiant : Philippe DESCAMPS - Xavier FLOQUET- Christophe LEROY.

S.A.A.R.E.C.: Philippe DAVIAUD - Représentant Arras à désigner ? – Richard FETRE.

C.A.A.C : Richard FETRE (Cambrai) - Vincent FLETER (Lille) - ? (Arras).

C.A.E.: Dominique DUPONT - Michel ROHART - Benoît BULTEAU (titulaires).

Philippe BESIN - Philippe DESCAMPS – Philippe DAVIAUD (suppléants).

C.C.M.A.: Michel ROHART - Annie DUPOND.

Conseil Régional : Annie DUPOND.

FORMIRIS C.A.: Franck DOUBLET (Lille) et Philippe BESIN (Cambrai) Isabelle FRANCOIS (Arras) A.G.FORMIRIS :  Franck DOUBLET (Lille) et Philippe BESIN (Cambrai) Isabelle FRANCOIS (Arras)

Commission Paritaire Régionale : Franck OLIVIER - Franck DOUBLET

Représentation de l’U.N.E.T.P. auprès de la C.R.A.M.: Franck OLIVIER – Franck DOUBLET

Centre Psy : Philippe DAVIAUD

AG2R : Christophe LEROY

A.S.P.: Christophe LEROY

C.I.A.N.: Jean-François DESBONNET

Cellule informatique : Philippe DESCAMPS

Représentant CFA – Alternance – AREP : Jean-François DESBONNET

Accompagnement éducatif ASH : Philippe DAVIAUD et Vincent FLETER

Lycée des Métiers : Philippe DESCAMPS

Rédacteur Blog  : Philippe DESCAMPS

Le point sur : Les textes applicables aux salariés relevant de la CC du 16/06/04

En un clic, téléchargez le document.....cliquez Pour télécharger le document cliquez ici

Litige relatif aux classifications : Saisine du Juge

Privilégiant le droit fondamental d’accès au juge, la Cour de cassation a censuré la position des juges du fond. En effet, « l’absence de contestation par la salariée de sa classification dans les formes et délais prévus par la convention collective et de saisine de la commission paritaire de conciliation ne pouvait valoir renonciation de la salariée à contester judiciairement sa nouvelle classification professionnelle et la priver du droit de soumettre cette contestation à une juridiction »

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Dans un arrêt du 19 mars, la Cour de cassation insiste sur le caractère facultatif des voies de recours spécifiques prévues par les partenaires sociaux lors de l’introduction d’une nouvelle classification professionnelle. Il est ainsi précisé que l’absence de contestation soulevée dans les formes et délais prévus conventionnellement, ne vaut pas renonciation du salarié à contester judiciairement la nouvelle classification qui lui a été attribuée par l’employeur et ne le prive pas du droit de soumettre cette contestation à une juridiction.

L’introduction d’une nouvelle classification professionnelle par avenant à une convention collective, peut donner lieu à contentieux lorsqu’il s’agit de transposer la nouvelle grille et d’appliquer à chaque salarié le coefficient qui correspond aux fonctions réellement exercées. Le plus souvent, la problématique aura été anticipée par les partenaires sociaux qui auront prévu une procédure de contestation de la reclassification auprès d’une commission ad hoc, à condition de saisir celle-ci dans un délai donné. Cette procédure précontentieuse ne saurait toutefois éclipser le recours au juge ou constituer un préalable obligatoire. Dans un arrêt du 19 mars, la Cour de cassation précise que le salarié qui n’a pas usé de cette faculté de contestation en temps voulu, conserve en effet la possibilité de soumettre celle-ci à une juridiction.

CCN du personnel des agences générales d’assurances

Dans cette affaire, il était question de la convention collective nationale du personnel des agences générales d’assurances, dans sa nouvelle mouture du 2 juin 2003, ayant notamment révisé le système de classification des emplois. Pour sa mise en œuvre, un entretien individuel avait été institué, à l’issue duquel le salarié se voyait notifier sa nouvelle classification. Il disposait alors d’un délai de deux mois pour la contester auprès de l’employeur, l’un ou l’autre pouvant alors saisir une commission nationale paritaire de conciliation instituée par la convention (art. 10 et 16 de la CCN).

Dans les faits, une salariée en poste lors de l’entrée en vigueur de la nouvelle classification, n’avait pas fait usage de cette procédure spécifique de recours. Plusieurs années après, elle a saisi directement le conseil de prud’hommes d’une demande de rappel de salaires, estimant qu’elle aurait dû bénéficier d’une classification supérieure au regard des fonctions réellement exercées.

Pour l’employeur, suivi par les juges du fond, cette demande n’était pas recevable dès lors que la salariée n’avait pas contesté, dans le délai de deux mois qui lui était imparti, la reclassification qui lui avait été attribuée.

Accès au juge préservé

Autrement dit, le recours conventionnel a un caractère facultatif, dont il faut tirer deux conséquences :

– passé le délai de contestation conventionnel, il n’y a pas lieu de considérer le salarié comme ayant définitivement acquiescé à la classification attribuée. L’accès au juge demeure la règle, comme le précise l’arrêt du 19 mars 2014 ;

– comme l’a déjà précisé la jurisprudence, la mise en place d’un recours devant une commission paritaire n’empêche pas la saisine directe du juge prud’homal (Cass. soc., 20 décembre 2006, n° 05-41.776). La saisine d’une commission paritaire ne saurait constituer une condition de recevabilité de l’action prud’homale (Cass. soc., 30 juin 2004, n° 02-41.518).

C’est alors au regard des fonctions réellement exercées que le juge devra déterminer si la nouvelle classification attribuée par l’employeur, est conforme aux dispositions conventionnelles.

Précisons par ailleurs que dans l’hypothèse où la commission aurait été effectivement saisie, il est de principe que son avis ne lie pas le juge devant lequel le salarié pourra donc toujours faire porter sa contestation (Cass. soc., 2 mai 2000, no 97-45.445; Cass. soc., 16 novembre 2004, n° 02-44.034).

Source : Liaisons sociales n° 16563 du 02/04/2014

Transmis par Christophe LEROY, Délégué Régional

LES MENACES SUR LA TAXE D'APPRENTISSAGE SE PRÉCISENT..

 

Vous avez très certainement suivi l'évolution des projets gouvernementaux concernant la Taxe d'Apprentissage. Les Projets de Loi de Finances Rectificative 2013 et 2014 modifient les calculs de la Taxe d'apprentissage, tant pour les entreprises que pour les établissements bénéficiaires. Les décrets attendus sont en voie de publication.

L'UNETP a fait parvenir, aujourd'hui, en votre nom, au Ministère du travail , accompagné du « Livre Blanc » (voir plus bas)

L'ASP, Organisme Collecteur de la Taxe d'Apprentissage, partenaire de l'UNETP, demande que les adhérents de l'Union réagissent.

Nous soutenons cette initiative complémentaire à notre action et vous demandons d'intervenir auprès de l'Etat, notamment auprès des collaborateurs de Mr REBSAMEN.

Seuls nous ne pouvons rien mais le réseau est une force !

Correspondance adressée par l'UNETP

Madame, Monsieur,

Je me permets de vous contacter à la suite d'informations publiées par l'AEF concernant le projet de décret sur la nouvelle organisation du système de la taxe d'apprentissage, à la suite de la loi du 5 mars 2014.

S'il est publié en l'état, ce projet de décret menace la pérennité financière de nos établissements et le développement des formations professionnelles et technologiques transversales qu'ils dispensent. Les premières victimes seront les jeunes qui choisissent de suivre un enseignement sur ces métiers transversaux, synonymes d'employabilité sur le marché du travail.

Ce projet revient sur l'esprit de la loi du 5 mars puisqu'il remet en cause la liberté des entreprises de choisir leur organisme de collecte en les obligeant à verser leur taxe à des OPCA de branche et, à défaut, des OPCA interprofessionnels.

Concrètement, les établissements qui dispensent des formations transversales comme les nôtres vont connaître une baisse drastique de leurs financements via la taxe d'apprentissage puisqu'ils n'auront plus, comme c'est le cas aujourd'hui, un interlocuteur interprofessionnel privilégié. Cette diminution m'alarme d'autant plus qu'elle s'ajouterait à la baisse de près de 25% en moyenne de la partie « hors quota » de la taxe.

La taxe d'apprentissage représente une ressource importante pour nos établissements. En cas de diminution sensible de ces financements, comme le laisse présager le projet de décret, nous serions dans l'obligation d'arrêter certaines formations, d'augmenter les droits de scolarité, et même d'envisager la fermeture définitive de certains établissements, faute de moyens suffisants.

J'espère sincèrement que toutes les améliorations nécessaires pourront être apportées à ce décret afin de ne pas pénaliser des formations qui ont fait la preuve de leur efficacité en matière d'insertion professionnelle des jeunes.

Je me tiens à votre disposition pour toute information complémentaire et vous prie de recevoir, Madame, Monsieur, mes sincères salutations.

"Les élèves entrent au lycée professionnel moins par défaut qu'avant"

Article transmis par Isabelle FRANCOIS, Directrice de St Paul à LENS

Cet article correspond à l’interview d’Aziz Jellab (, Sociologue - Domaines de recherche: Scolarisation, socialisation et apprentissages Jeunes, marché du travail et institutions de socialisation post-scolaire ) qui vient d’écrire un livre sur le lycée professionnel. «  pour un lycée professionnel de la réussite : presses universitaires du Mirail)

Un C.A. qui se prépare....

Notre Délégation régionale se réunira en CA le 24 juin, d'ores et déjà on s'y prépare. N'hésitez pas à faire passer vos questions et vos préoccupations auprès des membres du C.A. d'ici cette date

le mardi 24 juin 2014 de 9h00 à 12h30 au lycée Frédéric Ozanam à Lille.

A l’ordre du jour, je vous propose les sujets suivants :

1.      Actualités du moment

2.      Bilan de l’année écoulée.

3.      Elaboration du calendrier 2014/2015.

4.      Les mandats 2014/2015.

5.      Composition des groupes d’expertises des Organisation Professionnelles 2014/2015.

6.      Organisation des 2des assises UNETP du jeudi 18 septembre 2014.

7.      Point RENASUP Nord par Philippe DESCAMPS.

8.      Date pour l’accueil des nouveaux collègues.

9.      Soirée des départs en retraite du 9 juillet prochain.

10.  Stages en entreprises pour les mineurs.

11.  Questions diverses.

Retenez le 9 Juillet 19.00 h : Un temps pour dire MERCI et AU REVOIR

Quand la fin de l'année scolaire sonnera, des collègues ont décidé que ce serait pour eux la "dern" des "dern". Une toute nouvelle étape de vie pour eux, une toute nouvelle jeunesse pour en profiter, loin des tumultes de l'activité occupante (parfois préoccupante mais aussi palpitante) de nos établissements.

Le 9 juillet nous les remercierons, les féliciterons et partagerons avec eux un temps d'amitié.
Alors,.....deux clics sur votre agenda pour ne pas oublier la date et l'heure !

AGENDA : Jeudi 18 Septembre, 2e édition des assises régionales de l'ETP

Deux ou trois clics sur votre agenda électronique vous permettront de retenir la date : le 18 septembre et le lieu : Lycée Louise de Marillac (Lambersart) pour la 2nde édition des assises régionales de l'enseignement technique privé.
A partager sans modération !

4 et 5 Décembre 2014 : A.G. UNETP - RESERVEZ !

Notre ami UNETEPIEN Jean Marc DEMOUTIEZ est missionné par Christophe  LEROY pour organiser le déplacement à LYON de notre O.P à l'occasion de l'A.G de début Décembre.

Pour permettre à Jean Marc d'offrir à chacun de nous  le bénéfice des meilleures offres de transport et d'hébergement il est temps de lui confirmer ou non notre participation. En fonction de vos réponses rapides, Jean Marc peut réserver un mode de transport adapté à la situation géographique (minibus, train, avion etc…) et surtout réserver des chambres d’hôtel afin que nous puissions profiter de nous retrouver entre « gens du Nord ».

Pour lui permettre d’entamer se recherches, pourriez-vous lui répondre très rapidement à quelques questions préalables en retour.

1. Participerez-vous à l’assemblée générale des 4 et 5 décembre 2014 à Lyon ? Le thème retenu s’annonce comme un grand moment autour de la pédagogie et des stratégies d’organisation des établissements. Si oui, précisez votre présence ou non sur les deux journées. 
2. Pensez-vous prolonger votre séjour jusqu’au week-end ? La fête des lumières se déroule du 6 au 9 décembre 2014.
3. Etes-vous intéressé(e) par un système de transport collectif ? Si oui, précisez le nombre de participants de votre établissement ou de votre famille.
4. Etes-vous intéressé(e) par une proposition d’hébergement ? Si oui, précisez le nombre de participants de votre établissement ou famille (veuillez notifier également si vous souhaitez une chambre double).

Merci de répondre si possible par retour de courriel et en tout cas au plus tard pour le mercredi 21 mai. En effet, la soirée de gala lors de la préparation de la fameuse fête des lumières risque d’être inoubliable mais les places d’hôtel difficiles à trouver également.

Pour contacter Jean Marc, cliquez ici 

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